C.S.S.C.T. – 10 septembre 2026

 

1 – Point Babinière :

  1. a) L’accès à l’ensemble des passerelles n’est pas sécurisé. Il y a juste une panneau « Attention Danger Electrique Ne Pas Monter », sur les échelles crinoline, aucun cadenas ou verrouillage mécanique. Il y a donc un danger électrique et risque de chute de hauteur.

Réponse : L’aménagement au niveau des passerelles a été proposé par le maitre d’œuvre de Babinière. Des modifications du marquage de sécurité ont été faite sur les crinolines et des chaines cassable vont être installés.

  1. b) Sur les lignes de ponts des tramway Citadis, lors de la descente les bruits sont stridents et énormément insupportables. Avez-vous fait des mesures du bruit ? Quels sont les préconisations et travaux à effectuer pour remédier à ce problème ?

Réponse : Un travail est en cours par le constructeur. Des problèmes de vis cassées ont été trouvées. Le constructeur est là sur 2 jours pour un contrôle de l’ensemble des levages.

  1. c) La cabine de peinture n’est pas équipée de détecteur de fuite de gaz à l’intérieur, mais il y en a à l’extérieur. Il y a eu un presque accident, le personnel de la carrosserie a bien réagi en demandant la coupure du gaz et la condamnation de la cabine suite à une détection d’odeur de gaz. Pouvez-vous remédier à cela rapidement ?

Réponse : Le constructeur de la cabine de peinture a trouvé une électrovanne gaz défectueuse et est en cours de remplacement. La D.S.E. va travailler avec le fabricant pour la faisabilité de capteur de gaz dans la cabine et suite au remplacement de l’électrovanne, un accompagnement de remise en service de la cabine sera fait avec la D.S.E.

  1. d) Pouvez-vous nous dire si un travail, est en cours pour modifier l’orientation des pupitres de commandes des lignes de levage M3 et M4, et voir aussi les commandes individuelles, par pont et par coté ?

Réponse : Cela n’est pas prévu de modifier, le positionnement de pupitre e commande des lignes de levage M3 et M4 et une procédure est faite pour que 3 agents de maintenance effectuent le levage et la descente des Rames en M3 et M4.

  1. e) Pouvez-vous prévoir des marquages au sol de point d’arrêt des rames, lors de la mise en place pour un levage des rames Citadis.

Réponse : Le marquage au sol va être fait avant la fin de l’année.

  1. f) Pouvez-vous marquer l’ensemble des ponts (exemple 1 à 5) sur les pupitres de commandes des lignes de ponts, ainsi que sur les ponts.

Réponse : Le marquage des ponts va être fait assez rapidement.

  1. g) Avez-vous étudié la modification des escaliers d’accès aux passerelles des lignes des ponts M3 et M4 ? En effet il y a deux ponts bogies qui sont inutilisables. Une étude a été conduite par la D.S.E. sur la problématique de l’utilisation des ponts bogies par rapport à leur environnement.

Réponse : Une nouvelle étude va être faite à nouveaux par la D.S.E la DMOAI et le Matériel Roulant Tram.

  1. h) Pouvez-vous prévoir une installation de stockage sécuritaire des baies Citadis ? En effet actuellement, il n’y a pas de stockage correct de ses matériels. Question de sécurité pour le personnel.

Réponse : Une étude de stockage des pièces Citadis va être fait entre la D.S.E, la Logistique et le Matériel Roulant Tram.

  1. i) Sur les chandelles de maintien des rames sur les lignes de ponts, les plaques des bords sensibles dépassent et il y a un fort risque de blessures. Merci de faire très rapidement les modifications des plaques.

Réponse : Un travail va être fait très rapidement.

  1. j) Dans l’atelier centrale, la fontaine de nettoyage des pièces mécaniques est extrêmement bruyante, merci de faire rapidement le nécessaire pour remédier à cela.

Réponse : La machine a été déplacée dans le local d’origine et le fournisseur va venir pour un contrôle du bruit de cette machine.

  1. k) Sur la ligne de levage des rames Citadis en M4, pouvez-vous nous confirmer qu’il n’y a aucun danger imminant lorsqu’une chandelle de maintien de la rame n’est pas en contact avec la rame ? Cela n’empêche pas le mouvement de la ligne de pont et cela ne signale aucun défaut sur le pupitre de commande. A voir le fonctionnement si idem sur la ligne de pont M3.

Réponse :  Cela fait suite à l’ensemble des problèmes de fonctionnement des ponts avec le fabricant, un travail est en cours.

 

2 – Pouvez-vous nous dire où en est la modification du chauffage dans les rames Citadis ?

Réponse : Un travail est toujours en cours de là par d’Alstom, ils ont proposé un nouvel aérotherme de 2 fois 400 watts, mais pas installé pour l’instant dans une cabine de Rame et pas de contrôle de bruit non plus. Pour l’instant des chauffages mobiles vont être mis dans l’ensemble des Rames Citadis et dans chaque loge.

 

3 – Sur le dépôt de St Herblain, lors du remplacement et/ou nettoyage des roues de bus, le personnel est contraint de mettre les roues sur les fourches du chariot élévateur pour faire le nettoyage sur la zone du grand lavage. Il y a danger et risque de chute, d’écrasement. Pouvez-vous voir pour une méthode moins contraignante et risquée pour effectuer ce travail ?

Réponse : Pour la maintenance Bus il n’y a pas de problème de sécurité dans la procédure. Le CSSCT demande une étude avec la médecin du travail sur le poste et les diverses situations.

 

4 – Pouvez-vous nous dire si vous avez commencé un travail pour le stockage des batteries des bus thermiques et aussi des bus électriques au dépôt de St Herblain.

Réponse : Pour la maintenance Bus, il n’y a pas de problème de stockage des batteries neuve des bus thermique par rapport à la réglementation (BT 12V) et il n’y aura pas de stockage de batterie des bus électrique sur le dépôt de SHX, le stockage sera sur le dépôt de la Vertonne.

 

5 – Dans les ateliers du dépôt du Bêle et suite aux fortes chaleurs des dernières semaines, pouvez-vous étudier les travaux d’adaptabilité des vestiaires et du réfectoire de l’atelier bus. En effet il n’y a aucune ouverture dans les vestiaires des ateliers, ainsi que pour le réfectoire.

Réponse : Suite à un contrôle de la MOAI, il a été décidé de climatiser le réfectoire de la mécanique Bus et il va y avoir une étude pour les vestiaires du Bêle.

 

6 – Sur le dépôt de Trentemoult, l’état des Algeco servant de vestiaire aux mécaniciens sont dans un état déplorable (problèmes de température d’eau été comme hiver, de chauffage l’hiver et de chaleur l’été). Ils ont été installés en provisoire, mais cela fait plus de trois ans. Les mécaniciens bus attendent une solution rapide pour travailler dans de bonnes conditions.

Réponse :  Un travail va être fait entre Ia MOAI et la maintenance Bus de TTX pour les vestiaires des mécano Bus

7 – Pouvez-vous faire un retour des températures relevées dans l’ensemble des ateliers des Cetex suite à la demande du CSSCT et avez-vous commencé à travailler sur des solutions, suite aux canicules ?

Réponse : Un retour des températures dans les ateliers, il a été constaté des 38° voir 40° dans certain atelier, un travail est en cours pour avoir un ilot de fraicheur dans chaque dépôt, atelier.

 

8 – Pouvez-vous rendre plus visible les coupures gaz sur les remisages des bus dans les Cetex, comme cela est fait sur les dépôts de Tramways pour les coupures 750V ?

Réponse :  Un travail va être fait avec le I.F. pour un meilleur repérage des coups de poing de coupure de Gaz dans les dépôts.

 

9 – A la station Bellevue les bus en exploitation se retrouvent régulièrement en face à face avec des véhicules. Y a-t-il un manque de signalisation pour les voitures ou bien de l’inattention. Pouvez-vous remédier à cette situation ?

Réponse :  Mr GRALL a tété sur place avec Mr OGER, pour une vérification de la signalisation routière et demandé au chantier du grand Bellevue, une bonne mise en place de la signalisation pendant les travaux et une demande de passage de la police plus régulièrement.

 

10 – Présentation de la note concernant les traversées piétonnes, modifiant les CGE

Réponse : Présentation de la note de service par Mr GRALL, cette note fait suite a une modification de la règlementation par le STRMTG. Revoir la fixation des signalisations au sols pour les passages piétons isolé réfléchissant et lumineux. Une demande de retour à faire au CSSCT de la part des conducteurs de Tramway.     

 

11 – Suite aux nouveaux positionnements des LM sur les lignes de tramways, il y a des situations d’incompréhension avec le PCC dans certaines stations. Y-a-t-il eu des modifications dans les CGE ? Problème en cas de VUT puis retournement.

Réponse : Les LM sur les lignes de Tramways, ont tous été déplacés pour faire suite à l’arrivée des nouvelle Rame Citadis plus longue. Il y a quelque petit souci sur certaine ligne, voir pour une meilleure explication du PCC, sur rappel de conduite.

 

12 – Retour sur le groupe de travail CSSCT relatif aux procédures colis suspect et alerte malaise.

Réponse : Présentation des nouvelles procédures pour colis suspect et malaise par Mr OGER, faite en groupe de travail avec la CSSCT et suite à la présentation en CSSCT, les procédures seront présentées aux autorités compétente (Préfecture, service départemental de police) et ensuite, pour une mise en place

 

13 – Information sur l’installation de caméras dans la salle avec distributeur à la Vertonne, et pour le frigo connecté à Babinière.

Réponse : Au vue des problèmes de vol sur le distributeur de nourritures sur le Cetex de la Vertonne, avec le prestataire, la Direction a décidé de mettre une caméra de vidéosurveillance et suite à l’installation d’un frigo connecté sur le dépôt de Babinière, dans les ateliers, il y aura aussi l’installation d’une caméra. Bien sûr, il y aura une signalétique qui annonce au personnel qu’il est filmé et pour le frigo connecté, c’est un essai, si cela ne fonctionne pas, il sera retiré.

 

 – Questions diverses :

  • Pour Information, il y a eu un accident le 20 juillet sur la retenu d’une canne par une personne âgée qui a retenu une porte lors de la fermeture et a eu une fracture ouverte du poignet, pas d’information dans le rapport trafic et mail à la CSSCT. Un contrôle sera fait.
  • Suite à la collision entre un camion et Bus de la ligne 97 rue Ordronneau à Rezé, le conducteur est rentré chez lui vers 23/24h00, pas de blessure physique, mais psychologique, il y a un suivi.
  • Problème de mouvement du pont roulant 7 Tonne, un contrôle va être fait.

 

Suite DGI déposée par la CGT sur le nouveau terminus de la Ligne 26.

Réponse : La direction prend note, de la problématique du terminus de la ligne 26, c’est une demande de Nantes Métropole. La CSSCT demande de sécuriser le secteur, un éclairage performant, une demande est faite à Nantes métropole et un passage très régulier des services de polices. Sur la demande d’éclairage de Nantes Métropole, la direction revoir cela lundi 14 pour voir les délais de pose, si trop longue, la CSSCT demande de trouver une solution extrêmement rapide pour la sécurité du personnel.

  

15 – Visite à Trentemoult : chantier DNLT et présentation des marquages au sol dans le Cetex -à 14h15 et fin à 15h50.

Présentation de marquage au sol, entre les Bus, comme sur le dépôt du Bêle, pour une meilleure sécurité du personnel de conduite.il y aura aussi une modification de la numérotation des remisages des véhicules. Le marquage devrait être fait avant la fin de l’année 2026

Ensuite visite des travaux de la DNLT, avec un Bus et constatation des problèmes de circulation avec les Bus de la Ligne 26, avec les évolutions des chantiers et au niveau du rondpoint de la place Sarrail, avec les lignes 36, 38, C4, E8 et TE1 qui passe sur cette place et les travaux de la ligne C9. Un suivie est par l’exploitation de TTX.

 

 REPONSES ECRITES CSSCT DU 10/09/2026

1 – Pouvez-vous voir, à faire une procédure pour l’utilisation des Cross-Call par le personnel de conduite lors du branchement et débranchement des cannes Gaz dans les dépôts ?

Un affichage existe (F SEC 06) sur la non-utilisation de téléphones dans l’environnement des cannes gaz. Une vérification de ces affichages sera faite pour le rénover et le compléter si besoin.

 

2 – Pouvez-vous étudier une solution concernant les vitres de l’escalier du bâtiment social ? En effet suite aux fortes chaleurs de cet été, la montée et descente des marches est difficile.

Réponse : Nous allons regarder pour la pose de films solaires adaptés, avec une étude possible sur des brises soleil.

 

3 – Pouvez-vous voir uniformiser la signalisation des vitesses sur l’ensemble du réseau de Tramway, en raison d’un problème de visibilité la nuit ?

Réponse : L’uniformisation de la signalisation des vitesses sur l’ensemble du réseau est envisagée, et se fait progressivement, notamment en fonction des zones prioritaires en cours d’identification.

 

4 – Pouvez-vous installer des thermomètres dans l’ensemble des locaux de prise de service des conducteurs sur le réseau ?

Réponse : Il n’est pas prévu d’installer des thermomètres à demeure dans les locaux de travail. Des mesures ponctuelles seront faites en tant que de besoin.

 

5 – Pouvez-vous installer un éclairage antidéflagrant dans le local de l’huilerie et de stockage de déchet dans l’atelier bus du dépôt de SHX ?

Réponse : L’huile du local huilerie ne donne pas lieu à un zonage Atex. Il ne doit pas y être stocké de déchets inflammables (nettoyant freins, peintures…). Les déchets inflammables stockés dans le local attenant vont être déplacés au niveau de la zone déchets en extérieur.

 

6 – Sur le dépôt de Babinière, lors de la sortie de Tramway en atelier ouest, serait-il possible de déplacer l’ILAA de sortie pour une meilleur visibilité et prise en compte.

Réponse : Cette demande est bien prise en compte par les IF, et nous allons voir comment celle-ci peut être mise en œuvre.

 

7 – Pouvez-vous afficher les résultats des analyses de silices au sablage dans les Cetex de Tramways ?

Réponse : Les résultats de mesure d’exposition à la silice sont communiqués aux chefs d’équipe sous la forme d’un support de quart d’heure sécurité qui comporte une analyse de ces résultats afin d’informer les agents. Il n’est pas prévu d’afficher ces résultats.

 

8 – Pouvez-vous nous dire où en est la réparation de l’armoire de condamnation de la ligne G3 à Babinière ?

Réponse : La réparation a été faite le 8 septembre.

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